Acerca de

Mentions légales

Crédits et réalisation

Agence Communication LR Communication-Anis GRECHE
greche2002@yahoo.com
07 52 31 91 96
6 Boulevard Mendes France- 77600 Bussy Saint Georges

Conditions générales d’utilisation du site

Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales et mentions légales d’accès et d’utilisation détaillées ci-dessous et de l’ensemble des lois applicables. Lorsque vous accédez au site et que vous le parcourez et l’utilisez, vous acceptez sans réserve les conditions générales et mentions légales.

SAS ROYALTEA PARIS

Téléphone :  06 82 93 97 23

Ce site web est édité par : SAS ROYALTEA PARIS

Hébergement

Ce site est hébergé par la société WIX

Droits de propriété intellectuelle

Le présent site constitue une œuvre dont la société SAS ROYALTEA est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

La conception et le développement dudit site ayant été réalisés par la société LR COMMUNICATION-Anis GRECHE.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de la société SAS ROYALTEA  

Données personnelles et autres données

Dans un souci particulier de transparence et de protection de vos droits, la société ROYALTEA ne se procurera pas des informations permettant de vous identifier personnellement, sauf à ce que vous nous les communiquiez en remplissant les formulaires ou tout autres documents téléchargeables sur le site, et en nous l’adressant par courrier.

Conformément à l’article 34 de la Loi ” Informatique et Libertés ” n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, contactez-nous par e-mail à l’adresse royalteaparis@hotmail.com 

Droit applicable

Les présentes conditions générales et mentions légales sont soumises au droit interne français. La langue des conditions générales et mentions légales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Mise à jour des conditions générales et mentions légales

La Société ROYALTEA se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment les présentes mises à jour des conditions générales et mentions légales.